Le groupe d’experts de haut niveau sur les bibliothèques numériques européennes a récemment officialisé deux recommandations concernant les livres orphelins, ou épuisés. Dans le premier cas, les ouvrages dont les ayants droit sont introuvables pourraient être utilisés ou reproduits, y compris dans un but commercial, à condition que l’utilisateur démontre qu’il a bien recherché les détenteurs des droits des œuvres concernées. Pour la numérisation par des bibliothèques d’ouvrages épuisés, le groupe d’experts préconise un accord de licence avec les ayants droit, qui pourrait donner lieu à rémunération, et pourrait aussi être révocable à tout moment si l’éditeur ou l’auteur décident de le réimprimer. Le groupe d’experts est composé de représentants des éditeurs, des sociétés de droit, des bibliothèques et de diverses personnalités, dont le président de Google Europe, Nikesh Arora.