Recul de Google ? Certainement pas. Frein à la politique publique ? Non plus. On peut d'ailleurs s'étonner de la réaction ministérielle ; le vent du numérique ne doit pas faire oublier que l'économie du livre relève du marché. Un marché qui a ses spécificités, mais un marché tout de même. Et c'est dans l'articulation vertueuse entre ce marché et une politique publique centrée sur ce que ce dernier ne sait pas faire, subventions à l'édition de livres difficiles, soutien aux librairies indépendantes, régulation destinée à sauvegarder le tissu des librairies, que la réussite de la politique du livre s'est fondée. Lorsque la négociation privée peut conduire à un accord qui améliore le sort des livres et surtout la diffusion des textes et des savoirs, pourquoi s'en inquiéter ? L'accord porte sur les livres qui ne sont plus commercialisés. C'est à l'éditeur que revient le choix des livres qui seront numérisés. En d'autres termes, une brèche est ouverte dans le système permis par le droit américain de l' opt out . L' opt out oblige les ayants droit à signaler leur éventuelle opposition à la numérisation de leurs ouvrages, un peu comme si la charge de la preuve devait revenir à celui qui subit le préjudice. Dans le cadre de l'accord, l'autorisation ou le refus de numériser seront donnés en amont du processus plutôt qu'ex post. On sort de même de l'interprétation américaine du fair use qui permettait à la firme américaine de scanner de larges extraits de livres sans se soucier de l'avis des auteurs et de leurs ayants droit. L'éditeur sélectionnera la liste des ouvrages concernés, sur proposition de Google qui s'engage à notifier chaque trimestre quels livres il souhaite numériser. Google disposera, selon les cas, soit du droit d'indexer le fichier à des fins de promotion, soit de celui de le commercialiser sur sa plate-forme Google Livres (puis la future plate-forme Google Editions). Hachette prévoit que la Bibliothèque nationale de France bénéficie de même des fichiers des œuvres qui auront été numérisées. La rémunération des ayants droits est prévue. Les fichiers des œuvres numérisées par Google seront commercialisés sous forme d'e-books ou d'autres formats électroniques. Hachette pourra en disposer en vue de les exploiter. Hachette conserve le pouvoir de fixation du prix. Google et Hachette partageront les revenus des ventes selon une règle non précisée. Aux Etats-Unis, Google perçoit 37 % du prix et les ayants droit le reste. Les gains financiers ne seront pas très élevés. Les enjeux sont ailleurs. Ce sont les suites de cet accord et la manière dont il en enclenchera d'autres, soit entre Hachette et Google, soit avec d'autres partenaires, qui devront être regardées de près. L'accord met déjà les éditeurs français dans une position plus confortable que celle des éditeurs américains, moins protégés par le droit d'auteur dans sa double composante, patrimoniale et morale. Notons au passage qu'aux termes d'un autre accord, les filiales américaines d'Hachette ont accepté que leurs nouveautés soient présentes sur la plate-forme de vente de livre numérique Google Editions, quand elle ouvrira. Un accord qui organise la possibilité de la résurrection pour des livres enterrés ? Ne boudons pas notre plaisir. La puissance du moteur de recherche Google permet d'espérer toucher un public élargi, sous réserve de l'intérêt des livres en question ; mais ce sera in fine au public d'en décider, et cela n'est pas négligeable. La question qui reste la plus difficile est celle des libraires, qui se trouvent de plus en plus encerclés par les acteurs de la vente au détail de demain. L'accord ne porte pas sur les livres les plus vendus par les libraires ; il n'est qu'un épisode de l'histoire de la librairie à l'heure du livre numérique, et sans doute pas un des plus menaçants. Mais il n'empêche : on voit bien qu'un autre monde se dessine dans lequel la part de marché de nombre de libraires ne saurait qu'être diminuée. Selon Eric Pfanner et David Jolly du New York Times , ce sont 75 % des livres édités dans le monde qui appartiendraient à cette catégorie des livres sous droit mais non commercialisés. On ne peut s'empêcher de penser à tout ce vocabulaire : livres épuisés, livres orphelins, livres oubliés, livres ressurgis. Une délicieuse inventivité littéraire.