Clearstream gagne en appel les procès l'opposant à Denis Robert et aux Arènes

Denis Robert © Denis Mousty

Clearstream gagne en appel les procès l'opposant à Denis Robert et aux Arènes

La cour d'appel de Paris a jugé que Denis Robert et son éditeur Les Arènes avaient bien diffamé la société luxembourgeoise Clearstream dans Révélations et dans La boîte noire.

Par Hervé Hugueny
avec hh, avec afp Créé le 15.04.2015 à 23h36

Dans son arrêt rendu le 16 octobre, la 11e chambre de la cour d'appel de Paris a donné raison à Clearstream dans les procès en diffamation l'opposant à Denis Robert et aux Arènes, auteur et éditeur de Révélations et La boîte noire. La chaîne Canal + était aussi mise en cause pour avoir diffusé des propos de Denis Robert dans un reportage consacré au sujet. Publiés en février 2001 et janvier 2002, ces deux ouvrages accusaient la société financière luxembourgeoise de blanchir de l'argent sale.

La cour a infirmé une première décision rendue le 1er octobre 2003 par la 17e chambre du tribunal de grande instance de Paris, qui déboutait Clearstream de son assignation contre La boîte noire. L'arrêt d'appel condamne cette fois l'auteur et son éditeur à verser 1 500 euros de dommages intérêts à Clearstream, et 3 000 euros de frais de justice.

Dans les deux autres dossiers, concernant Révélations d'une part, et des propos de son auteur sur Canal + d'autre part, la justice avait donné raison à Clearstream dans un jugement rendu le 29 mars 2004. Denis Robert et son éditeur avaient fait appel. L'arrêt a confirmé la décision de première instance, et a porté les dommages-intérêts de un à 1 500 euros.

La diffamation est bien constituée dans la mesure où l'auteur « ne disposait pas d'éléments suffisants l'autorisant à énoncer les graves accusations proférées à l'encontre de Clearstream Banking », indique l'arrêt.

« On ne peut être que très satisfait de cette triple condamnation des enquêtes de Denis Robert comme n'ayant pas été effectuées de bonne foi et n'étant pas sérieuses », a commenté Me Richard Malka, l'avocat de Clearstream.

« Un jour, ces condamnations seront comme une légion d'honneur pour moi », a déclaré Denis Robert, rappelant que « lorsqu'on est condamné en diffamation, ça ne veut pas dire qu'on a menti ». « Je ne regrette rien », a-t-il poursuivi, se disant très fier de son travail, « mais moins de la justice ». Il compte former un pourvoi en cassation.

Ses deux ouvrages sont toujours disponibles aux Arènes. Le site de l'éditeur donne également pour chaque livre un dossier comprenant notamment les jugements de première instance et le détail des divers épisodes judiciaires depuis leur publication.
15.04 2015

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