Dans l'univers numérique, les acteurs du monde du livre ne doivent pas se tromper d'ennemi. L'affrontement aura d'abord lieu avec les géants des nouvelles technologies : fournisseurs d'accès et moteurs de recherche. Tel est, selon nos informations, le principal enseignement du rapport Patino sur le livre numérique.

Ce rapport de 70 pages est le résultat de la « mission de réflexion et de proposition sur le livre numérique » que Christine Albanel, en février dernier, avait confié à Bruno Patino, président du Monde interactif et de Télérama. Remis à la ministre de la culture ce week-end, il entend recentrer le débat.

Est-ce que l'e-book va venir concurrencer le livre traditionnel ? Comment pourra-t-il faire face au piratage ? Est-ce que la commercialisation des fichiers numériques va échapper aux libraires ? Pour les membres de la commission, ces questions ne sont pas d'actualité, puisque, pour l'instant, rien de tout cela n'existe véritablement. Ils préfèrent donc partir de ce qui leur paraît inéluctable et déjà constatable : le déferlement de l'écrit (le plus souvent des textes a priori protégés) sur tous les supports numériques existants (e-book, PDA et autres). Dans ce contexte, la question des supports et des formats compte moins que celle, plus fondamentale, du respect du droit d'auteur sur internet.

Un rééquilibrage nécessaire entre les FAI et les détenteurs de droits
Le rapport préconise donc de rechercher avant tout un rééquilibrage des forces entre les fournisseurs d'accès et les détenteurs de droits (éditeurs, auteurs). Pour cela, le code de la propriété littéraire devrait devenir la clé de voûte de tout le dispositif de protection.
Toujours selon le rapport, il est parallèlement impératif de promouvoir des mécanismes permettant aux détenteurs de droits de participer à la détermination des prix des fichiers numériques. Faut-il pour cela les faire bénéficier de la loi Lang, comme le préconisent nombre d'éditeurs ? Tout en prenant fermement position en faveur du prix unique du livre, les membres de la commission craignent que, dans le contexte actuel, son adaptation au numérique ne fragilise dangereusement la loi. Ils préconisent plutôt de la « sanctuariser » et de construire, à côté, un dispositif spécifique permettant aux détenteurs de droits d'avoir la maîtrise du prix de leurs fichiers numériques.

De quoi animer les travaux du tout nouveau Conseil du livre que la ministre installait ce lundi 30 juin et dont l'une des missions est la consolidation de la loi Lang.