Après le désistement de Claude Durand, ancien PDG de Fayard, le ministère de la Culture annonce dans un communiqué daté du 15 octobre que la présidence de la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques a été confiée à Marc Tessier, ancien directeur général du Centre national de la cinématographie (CNC), ancien président de France Télévisions, et actuel directeur général de Video Futur Entertainment Group.
Claude Durand avait été sollicité fin septembre pour conduire cette commission. “J'attendais une lettre de mission du cabinet du ministre pour cadrer la réflexion que nous allions mener, explique l'éditeur à Livres Hebdo. Lundi, au bout de 17 jours, je n'avais toujours rien reçu alors que l'installation de la commission devait avoir lieu l'après-midi. J'ai parlé d'amateurisme dans la conduite de cette affaire.”
L'orientation de la réflexion de la commission est en cause dans sa décision. “Des déclarations préliminaires de François Fillon laissant entendre qu'il fallait continuer les pourparlers avec Google, et de Frédéric Mitterrand disant que l'opposition à Google ne devait pas passer pour de l'antiaméricanisme, m'ont incité à attendre ce cadrage. Allait-on réfléchir aux modalités de négociation avec Google, ou bien se poser la question : faut-il, oui ou non, négocier avec Google ?”
C'est ce second aspect que l'éditeur souhaitait étudier. Mais, précise-t-il, “j'ai peur que l'on entreprenne des travaux et que finalement l'objectif de la mission ne corresponde pas à ce que l'on souhaitait faire.”
Dans son communiqué, le ministère de la Culture indique que la commission, dont les conclusions sont attendues mi-décembre, est composée, outre son président, de quatre membres: Emmanuel Hoog, président de l'Institut national de l'audiovisuel, Olivier Bosc, conservateur en chef des bibliothèques, Alban Cerisier, directeur des fonds patrimoniaux et du développement numérique de Gallimard, et François-Xavier Labarraque, directeur du développement et de la stratégie de Radio France.
“La commission sera chargée d'étudier l'opportunité et les modalités d'un éventuel accord avec un opérateur privé, pour numériser ou mettre en ligne les fonds des bibliothèques”, précise le communiqué qui ne mentionne pas nommément Google.
La commission devra prendre en compte “la libre disposition du patrimoine numérisé national”, “la parfaite conservation, sur le long terme, des fichiers numérisés”, “la visibilité de la culture et l'accès aux contenus français sur Internet“, “l'intérêt économique et financier pour l'Etat et le contribuable” et “le message politique à adresser à la communauté internationale.”
