Sébastien Evrard, Maître de conférences (et HDR) en histoire du droit à l'université de Lorraine, a déjà signé plusieurs louables ouvrages, allant des Campagnes du général Lecourbe (1794-1799) à L’Or de Napoléon, Sa stratégie patrimoniale (1806-1814), en passant par Les Tables de la loi : de l’argile au numérique.

Mais c’est surtout parce qu’il se passionne deux années de suite aux liens entre le droit et l’édition que ses opus méritent d’être recensés ici.

Il vient en effet de signer, en mai 2017, Le Livre, le droit et le faux : essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au siècle des Lumières. Le chercheur se penche en particulier sur les six arrêts du Conseil du Roi d’août 1777. En bref, c'est à partir de cette salve que les auteurs eux-mêmes ont pu bénéficier de privilèges tels que ceux qui étaient d'ores et déjà accordés aux éditeurs ; même s’il faudra attendre deux lois, votées en 1791 et 1793, qui assoiront définitivement l'émergence de ce qu'il est aujourd'hui convenu d'appeler la conception française du droit d'auteur.

Contrefaçon

Sébastien Evrard souligne surtout que livre et contrefaçon « ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse ». Il revient sur la vaste enquête lancée alors afin de « connaitre les domaines littéraires concernés et la façon dont les professionnels, imprimeurs et libraires, prenaient des chemins détournés pour se lancer dans la contrefaçon. Cette enquête révèle aussi le basculement d'inspiration libérale du modèle économique du livre qui, désormais, introduit une dose de concurrence et s'efforce de donner aux auteurs la juste place qui leur revient. »

Notre passionnant Maitre de Conférences a aussi codirigé, en 2016, avec son collègue Jean-Luc Piotraut, un remarquable volume intitulé Le Droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées.  

Il s’agissait là, avec huit autres auteurs - dont la grande spécialiste universitaire du plagiat, Hélène Maurel-Indart - de brosser le tableau des liens entre l’édition et le droit ; mais aussi de l’édition du droit qui a pris un tour nouveau avec la numérisation des écrits.

Européanisation du droit

Pour reprendre la formule peu engageante pour les non-juristes de la quatrième de couverture, « ces problématiques sont interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l’histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l’économie ».

Ce qui donne, concrètement, de très instructives contributions sur la contrefaçon sous Louis XVI (la marotte de Sébastien Evrard), les affaires plagiat de thèses de doctorat en France et en Allemagne, les factums (en clair, les écrits juridiques des avocats sous l’Ancien Régime, pris ici sous l’angle du contentieux du plagiat) ou encore le prêt numérique. Le tout se conclut par un éclairant chapitre sur « la lente européanisation du droit de l’édition ».  

Lisez Evrard et en particulier ses deux livres parus dans la collection « socio-économie de la chaîne du livre » et souhaitons-lui que son travail sur l’édition le mène aux plus belles maisons.