Après huit ans d’une procédure qui a mobilisé lors de ses moments les plus intenses les acteurs du livre dans le monde entier, le procès engagé aux Etats-Unis contre le programme de numérisation de livres de Google a connu une décision de première instance favorable au moteur de recherche : cette immense base de contenus numérisés respecte le fair use (usage raisonnable) et permet aux « lecteurs, aux universitaires, aux chercheurs et à tout un chacun de découvrir des livres. Google Livres est devenu un outil important pour les bibliothèques », estime le juge Denis Chin dans sa décision rendue le 14 novembre dernier (document disponible sur Livreshebdo.fr). La base ouvre aussi de nouveaux champs de recherche en raison des possibilités d’extraction de données et d’analyse de texte qu’elle permet, ajoute le magistrat. Le détournement des ventes qu’elle faciliterait est un non-sens : « Google Books fournit aux ouvrages un moyen d’être remarqués, autant que leur présentation en magasin », assène-t-il à la Guilde des auteurs, la seule à maintenir son assignation après le retrait des éditeurs, suite à une négociation avec le géant américain dont les termes n’ont pas été révélés.

Paul Aiken, président de la Guilde, a immédiatement exprimé son désaccord, déclarant que cette mise en cause fondamentale du droit du copyright méritait l’examen d’une juridiction supérieure. Mais l’assignation n’est maintenant plus dans le cadre d’un procès collectif, ce qui réduit beaucoup les perspectives d’honoraires pour les avocats des auteurs. La décision qui libère Google gêne toutefois Amazon et Microsoft, qui s’étaient aussi impliqués dans le dossier. H. H.