A compter de janvier prochain, le Seuil modifiera légèrement son logo en y ajoutant la signature de son auteur, Robert Lapoujade. Peintre, écrivain et réalisateur, il avait dessiné en 1945 une lithographie de la façade du 27, rue Jacob, siège des éditions du Seuil, qui en ont immédiatement fait leur logo. Même après son déménagement en 2010, la maison a conservé cette représentation stylisée devenue un élément de sa marque déposée, qui n’était toutefois pas signée.

Robert Lapoujade, par ailleurs auteur publié au Seuil, ne s’en était jamais formalisé, pas plus qu’il n’avait délivré d’autorisation formelle pour cet usage de son dessin, ni exigé de droits.

Les ayants droit se sont émus de cette situation et ont assigné le Seuil pour contrefaçon, dix-neuf ans après le décès de leur père, survenu en 1993. Ils demandaient plus de 500 000 euros de dommages et intérêts pour l’exploitation passée, et au minimum 20 000 euros par an pour l’utilisation future. Dans un jugement du 27 juin 2014, le tribunal de grande instance de Paris les a déboutés de leurs demandes, sauf en ce qui concerne l’atteinte au droit moral, due à l’absence du nom de l’auteur. Le Seuil a donc adapté son logo en deux versions en fonction de sa dimension. Il a aussi dû régler les dépens de la procédure et verser 5 000 euros au titre de l’article 700 du CPC.

H. H.