Le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) a collecté exactement 55,01 millions d’euros de redevance au titre des photocopies ou des reproductions numériques effectuées en 2017, soit une progression de 4,4% par rapport à l’année précédente. "Un nouveau record", se félicite Philippe Masseron, directeur général, soulignant que les frais de gestion continuent de baisser, à environ 10% des droits collectés. Le CFC devrait donc répartir d’ici à la fin de l’année environ 44 millions d’euros entre les éditeurs de livres et de presse.

Les photocopies se stabilisent à 29,5 millions d’euros (- 0,3% par rapport à 2016, - 6,1% depuis 2012) alors que les copies numériques progressent toujours, à 25,5 millions d’euros (+8,1% sur un an, +44,5% depuis 2012). L’enseignement au sens large, du primaire à la formation professionnelle en passant par l’université, reste gros consommateur de photocopies (24,6 millions de redevance, 83,5% du total), surtout de livres, en priorité des manuels. Dans la formation professionnelle, que le CFC a analysée plus précisément cette année, la photocopie reste aussi bien ancrée, et très stable par rapport à la précédente enquête (2011), à environ 3 millions d’euros, dont les deux tiers de livres.

Le CFC actualise aussi son analyse dans le secondaire, en vue du renouvellement du contrat avec l’Education nationale. "La marge de manœuvre est à peu près inexistante, c’est le même cadre reconduit depuis 1999", reconnaît Philippe Masseron. Dans le primaire, le forfait reste à 7,7 millions d’euros TTC, alors que "l’application du barème justifierait une redevance de 12 à 13 millions d’euros", estime le directeur général du CFC.

S’adaptant aux nouvelles pratiques numériques, le Centre trouve de nouvelles sources de redevance dans l’univers professionnel, et de nouveaux services à proposer aux utilisateurs (plateforme Distre-Presse) ou aux journaux, tel le tout nouveau BotsCorner, qui régule l’activité des robots fouillant en permanence les sites de presse. Hervé Hugueny