En moins d’une semaine, Amazon a annoncé qu’il renonçait aux dispositions faisant l’objet de deux enquêtes de la Commission européenne dans les marchés des livres numériques et des livres audio. Dans les deux cas, la DG Concurrence de la Commission a lancé ses investigations à la suite de procédures pour abus de position dominante diligentées par l’association des libraires et des éditeurs allemands, le Börsenverein, qui se déclare très satisfait du résultat.

A propos du livre numérique, la Commission a publié ce qui était reproché à Amazon, qui se dit en désaccord avec l’analyse des enquêteurs mais s’engage à mettre fin aux points litigieux de ses contrats. Il lui était difficile de résister : ce système baptisé "clause de la nation la plus favorisée" était aussi celui que la multinationale américaine avait dénoncé lorsqu’il était appliqué sous une autre forme par Apple, précisément contre elle.

En s’appuyant sur sa puissance commerciale, Amazon exigeait des éditeurs qu’ils l’informent de toutes les dispositions tarifaires, contractuelles, fonctionnelles, etc., accordées à d’autres revendeurs et qu’ils les lui appliquent aussi si elles étaient plus favorables, sans considération des engagements que pouvaient prendre ces revendeurs pour les obtenir.

Cette parité imposée prévoyait même "une réserve de crédits qu’Amazon [pouvait] utiliser à sa guise afin d’appliquer un rabais aux prix d’agence de tout livre numérique fourni à Amazon". La Commission a jugé que ces clauses dissuadaient les revendeurs de négocier de quelconques conditions pour tenter d’être plus performants, sachant que leur principal concurrent pouvait les récupérer à tout moment.

Avant d’entériner les promesses d’Amazon de supprimer ces clauses, la Commission a appelé tous les acteurs concernés à formuler un avis d’ici à la fin février. Protégés par la loi sur le prix du livre numérique, les éditeurs français ne sont pas soumis à la même pression, sauf à l’étranger où ils ont adopté le contrat d’agence qui leur donne théoriquement tout pouvoir, mais qu’Amazon a détourné. Les contrats contenant ces clauses seront renégociables.

Amazon et Apple se sont par ailleurs engagés à abandonner un accord d’exclusivité réciproque. Celui-ci prévoyait que iTunes, plateforme de contenus numériques d’Apple, ne propose qu’Audible, filiale d’Amazon, comme fournisseur de livres audio, Audible s’engageant à n’alimenter aucun autre concurrent. L’accord avait été conclu avant la reprise d’Audible par Amazon en 2008, pour 300 millions de dollars.

Hervé Hugueny