La faible TVA des livres imprimés commence à conquérir les e-books

La faible TVA des livres imprimés commence à conquérir les e-books

Les e-books commencent à adopter la même TVA que les livres papier selon l'UIE.

Par Justine Tosonian
avec jt Créé le 15.04.2015 à 20h04

L'UIE (Union Internationale des éditeurs) dévoile, dans un communiqué du 7 juillet, les résultats de sa seconde grande enquête portant sur la TVA des livres papiers et numériques (la première ayant eu lieu en mars 2010). 88 pays ont participé à cette enquête. Celle-ci révèle que seuls quelques pays ont adopté une grille tarifaire constante et non discriminatoire en ce qui concerne les taxes sur les livres. L'étude conclut que la Corée du Sud, qui est la 8e plus grande industrie de l'édition au monde, devrait servir de modèle aux autres pays dans cette optique de régulation des tarifs. Les Coréens sont exempts de taxes sur les livres.

Contrairement à la première enquête en 2010 qui montrait que la TVA des livres restait exceptionnellement basse vis-à-vis des autres TVA, l'enquête de cette année montre que les tarifs de la TVA dans le domaine du livre augmentent, surtout en Europe. Pourtant, les tarifs spéciaux consacrés aux livres sont globalement respectés à travers le monde.

Le marché de l'e-publication étant de plus en plus important, la régulation des taxes (TVA, TPS, taxe sur la vente) concerne de plus en plus de pays. Pourtant, des efforts restent à faire en ce qui concerne la régulation de la TVA des livres papiers et numériques.

« Les taux peu élevés de la TVA pour les éditeurs se justifient par le fait qu'ils aident les éditeurs et les librairies à offrir des livres variés et meilleurs à des prix accessibles. C'est un outil efficace et avéré pour promouvoir la littérature et encourager la lecture de livres. Des tarifs de TVA peu élevés sur les livres assure une industrie nationale du livre plus forte avec plus d'emplois, soutenant les librairies locales et les petites et moyennes entreprises de l'édition » explique Jens Bammel, le secrétaire général de l'UIE. Il ajoute : « Les e-books deviennent de plus en plus importants pour les lecteurs et les éditeurs. Ils devraient aussi être inclus dans la régulation de la TVA. Le soutien solide, constant et mondial pour la réduction des taux de TVA sur les livres papiers devrait maintenant être étendu aux e-books. Nous applaudissons les pays à travers le monde qui montrent la voie aux autres pays ».

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