"Les livres devraient être exemptés de TVA ou sujets à un régime à taux zéro", affirme l’Union internationale des éditeurs (UIE), dans son rapport annuel sur la TVA rédigé conjointement avec la Fédération européenne des éditeurs (FEE).
Selon elle, appliquer une TVA aux livres a un impact négatif direct sur les ventes, mais aussi sur l’éducation. En effet, "un taux zéro sur la TVA des livres est un moyen rapide et efficace d’encourager la lecture dans les écoles et à la maison", explique-t-elle.
Le marché du livre est vulnérable à la plus petite augmentation de TVA, laquelle peut "nuire à la chaîne du livre, des auteurs et éditeurs aux distributeurs". L’institution signale l’exemple du Kenya où "une TVA à 16% a été imposée en 2013. Elle a entraîné une diminution de 35% des ventes de livres dans le pays […] et a permis aux titres piratés d’enregistrer de meilleures ventes que les livres légalement publiés".
Un taux zéro pour les ebooks aussi
L’UIE souligne enfin que dans 32 pays la TVA appliquée aux ebooks est supérieure à celle appliquée aux livres papiers. Elle recommande alors un taux zéro pour les livres "sans distinction de leur format ou de leur accessibilité" afin de ne pas pénaliser ceux qui dépendent des livres numériques.
La Fédération européenne des éditeurs souligne "une série de développements positifs en lien avec une possible application d’une TVA réduite pour les ebooks" ces 12 derniers mois.
Le rapport de l’année 2016 a été établi à partir des données de 103 pays dans le monde: 40 en Europe, 15 en Asie, 19 en Afrique, 20 en Amérique latine, 6 au Moyen-Orient ainsi que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande.
Selon elle, appliquer une TVA aux livres a un impact négatif direct sur les ventes, mais aussi sur l’éducation. En effet, "un taux zéro sur la TVA des livres est un moyen rapide et efficace d’encourager la lecture dans les écoles et à la maison", explique-t-elle.
Le marché du livre est vulnérable à la plus petite augmentation de TVA, laquelle peut "nuire à la chaîne du livre, des auteurs et éditeurs aux distributeurs". L’institution signale l’exemple du Kenya où "une TVA à 16% a été imposée en 2013. Elle a entraîné une diminution de 35% des ventes de livres dans le pays […] et a permis aux titres piratés d’enregistrer de meilleures ventes que les livres légalement publiés".
Un taux zéro pour les ebooks aussi
L’UIE souligne enfin que dans 32 pays la TVA appliquée aux ebooks est supérieure à celle appliquée aux livres papiers. Elle recommande alors un taux zéro pour les livres "sans distinction de leur format ou de leur accessibilité" afin de ne pas pénaliser ceux qui dépendent des livres numériques.
La Fédération européenne des éditeurs souligne "une série de développements positifs en lien avec une possible application d’une TVA réduite pour les ebooks" ces 12 derniers mois.
Le rapport de l’année 2016 a été établi à partir des données de 103 pays dans le monde: 40 en Europe, 15 en Asie, 19 en Afrique, 20 en Amérique latine, 6 au Moyen-Orient ainsi que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande.
