Menu
Lien utile

AGESSA

Directeurs de collection : les auteurs sont aussi concernés

Directeurs de collection : les auteurs sont aussi concernés

Nombre d’auteurs travaillent aussi comme directeurs de collection, insiste la SGDL, et se trouvent impliqués par la décision de l’Agessa de ne plus prendre en compte cette activité dans l'accès aux droits sociaux.

Par Hervé Hugueny
Créé le 08.11.2018 à 15h00

« La Société des gens de lettres (SGDL) se félicite de l’arbitrage du juge des référés du Conseil d’État qui vient de suspendre par ordonnance la décision unilatérale de l’Agessa d’exclure par principe les directeurs de collection du régime social des auteurs », déclare l’organisation des auteurs dans un communiqué publié le 8 novembre.

« De nombreux auteurs exercent également une activité de directeur de collection. C’est pourquoi la SGDL a condamné violemment cette décision de l’Agessa, pourtant soutenue par les trois ministères des Solidarités et de la Santé, de l’Action et des comptes publics et de la Culture. Cette regrettable initiative aurait eu en effet des conséquences dommageables sur la situation sociale, fiscale et économique des auteurs concernés », ajoute le texte.

La SGDL avait appuyé les recours du Syndicat national de l’édition en déposant un mémoire en intervention volontaire, en juin 2018, sur le fonds, et lors de la demande de suspension en référé, en septembre.

08.11 2018

Articles liés

08.11.2018

Les directeurs de collection restent rémunérés en droits d’auteur

07.09.2018

Directeurs de collection : second recours déposé

Sur le même thème

Droits d'auteur

Les présentateurs télé sont-ils des artistes ?

Droits d'auteur

Publication en accès ouvert : l’université de Nantes revient sur sa position

Droits d'auteur

En 2023, le CFC a reversé 54,5 millions d’euros aux auteurs et éditeurs

Droits d'auteur

Partage de la valeur : et maintenant ?

On vous
RECOMMANDE

Boualem Sansal

Gallimard appelle à la « libération immédiate » de Boualem Sansal, arrêté en Algérie

Jérôme Belmon, chef du département des bibliothèques au ministère de la Culture, lors du Congrès 2024 de l'Association des maires de France.

Cinq pistes pour financer des projets en médiathèque (et en librairie)

Pour développer l’IA, certains éditeurs monétisent les œuvres de leurs auteurs

Les dernières
actualités

22.11 2024

Boualem Sansal

Algérie

Gallimard appelle à la « libération immédiate » de Boualem Sansal, arrêté en Algérie

Interpellé en Algérie le 16 novembre dernier à son retour de France, l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal n’a plus donné de nouvelles depuis cette date. Ses éditeurs Gallimard et Cerf font part de leur vive inquiétude. Dans un communiqué, Gallimard appelle à sa « libération immédiate ».

Par Charles Knappek

22.11 2024

Jérôme Belmon, chef du département des bibliothèques au ministère de la Culture, lors du Congrès 2024 de l'Association des maires de France.

Bibliothèque

Cinq pistes pour financer des projets en médiathèque (et en librairie)

Le Congrès annuel de l’Association des maires de France, qui s’est tenu à Paris du 19 au 21 novembre, a mis le doigt sur les difficultés économiques des communes. L’occasion de formuler des pistes de financement auxquels les médiathèques et librairies sont éligibles.

Par Fanny Guyomard

22.11 2024

Numérique

Pour développer l’IA, certains éditeurs monétisent les œuvres de leurs auteurs

Alors que l’intelligence artificielle s’immisce de plus en plus dans la chaîne du livre, des éditeurs ont décidé d’accepter que l’intelligence artificielle puise dans le contenu de certaines œuvres, en échange d’une rétribution financière. Une démarche qui ne convainc pas tout le monde.

Par Élodie Carreira